Informations légales – Crèche Les Poussins

• Le Propriétaire est la Crèche Les Poussins
• Adresse postale : 31 rue Marcel Pagnol, 30230 Rodilhan
• Le Créateur du site est la Crèche Les Poussins
• Le Responsable de la  publication est : la Crèche Les Poussins – Mathilde Delafolie Lacroix
• Contacter le responsable de la publication : poussinscreche@gmail.com
• Le Webmaster est : L’agence de Communication Tamline
• Contacter le Webmaster :  hello@tamline.fr
• L’hébergeur du site est : OVH

Présentation et principe du site de la Crèche Les Poussins

Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site surnommé la Crèche Les Poussins

Le site de la Crèche Les Poussins regroupe un ensemble de services mis à la disposition des utilisateurs. Il est ici précisé que ces derniers doivent rester courtois et ainsi, faire preuve de bonne foi tant envers les autres utilisateurs qu’envers le webmaster du site de la Crèche Les Poussins. Le site de la Crèche Les Poussins est mis à jour régulièrement par la société Tamline SAS. Seulement si l’association la Crèche Les Poussins fait appel à leur service de maintenance.

La Crèche Les Poussins s’efforce de fournir sur le site de la Crèche Les Poussins des informations précises (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne). L’association la Crèche Les Poussins ne saurait garantir l’exactitude, la complétude et l’actualité des informations diffusées sur son site, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. En conséquence, l’utilisateur reconnaît utiliser ces informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

Accessibilité du Site Web de la Crèche Les Poussins

Le site la Crèche Les Poussins est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, la Crèche Les Poussins s’engage à faire son maximum pour rétablir l’accès au service. Puis, s’efforcera de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.  N’étant soumis qu’à une obligation de moyen ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.

Propriété intellectuelle 

L’agence de Communication Tamline est propriétaire exclusif de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, tant sur la structure que sur les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels…

Toute reproduction totale ou partielle du site de la Crèche Les Poussins, représentation, modification, publication, adaptation totale ou partielle de l’un quelconque de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’agence de communication Tamline à l’adresse email de Tamline : hello@tamline.fr

A défaut, elle sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et passible de poursuite conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Liens hypertextes et cookies de la Crèche Les Poussins

Le site de La crèche Les Poussins contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites (partenaires, informations …) mis en place avec l’autorisation de La crèche Les Poussins. Cependant, La crèche Les Poussins n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble du contenu des sites ainsi visités et décline donc toute responsabilité de ce fait quant aux risques éventuels de contenus illicites.

L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site de La crèche Les Poussins, un ou des cookies sont susceptibles de s’installer automatiquement sur son ordinateur par l’intermédiaire de son logiciel de navigation. Un cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site. 

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d’informer de la présence de cookie et éventuellement, de la refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : www.cnil.fr. L’utilisateur peut toutefois configurer le navigateur de son ordinateur pour refuser l’installation des cookies, sachant que le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. Pour tout blocage des cookies, tapez dans votre moteur de recherche : blocage des cookies sous IE ou firefox et suivez les instructions en fonction de votre version.

Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles

Collecte des données 

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Sur le site de La crèche Les Poussins ne collecte des informations personnelles (suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site de La crèche Les Poussins. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site de La crèche Les Poussins l’obligation ou non de fournir ces informations.

Droit d’accès et de rectification

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles le concernant. Pour à La crèche Les Poussins par email : contact@creche-lespoussins.fr ou par écrit dûment signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site de La crèche Les Poussins n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat du site de La crèche Les Poussins et de ses droits autorise La crèche Les Poussins à transmettre les dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu à la même obligation de conservation et de modification des données vis-à-vis de l’utilisateur du site de La crèche Les Poussins

Protection des données

Le site de La crèche Les Poussins est en conformité avec le RGPD voir notre politique RGPD Politique de confidentialités

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Crédits photographiques

Principalement, les illustrations ont été réalisées par le personnel de la crèche Les Poussins de Rodilhan et certaines proviennent de banques d’images (images libres de droit).